0125806/08/1922POITIERS
COOPÉRATIVE OUVRIÈRE DE BROSSERIE
L’ESPÉRANCE
SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE OUVRIÈRE ANONYME COMMERCIALE ET DE PRODUCTION EN BROSSERIE
A personnel et capital variables
Siège social : 38, rue du Marché POITIERS
STATUTS (articles modifiés)
L’assemblée générale ordinaire régulièrement convoquée et constituée le 7 mai 1922, à heures trente , au siège, 38, rue du Marché à Poitiers, pour délibérer sur les propositions portées à l’ordre du jour par le Conseil d’administration, a adopté à l’unanimité, ma révision indiquée ci-après aux statuts, modifiant, dans tout ce qu’ils ont de contraire, les statuts constitutifs déposés au rang de Minutes de Me Maciet, notaire à Paris, le 9 mars 1920, dont les dépôts légaux ont été effectués le 22 novembre 1920 aux greffes du Tribunal de Commerce et de Justice de Poitiers.
TITRE II – Capital social. Parts d’intérêts. Transfert.
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TITRE III – Admission. Retraite. Exclusion. Décès
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TITRE VII – Etat trimestriel. Inventaire. Répartition des bénéfices. Fonds de réserve. Caisses de solidarité.
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le 22/05/2020 à 10:28
Source : L'Avenir de la Vienne
